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L’Anses et la Présidence française du Conseil de l’Union européenne

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Actualité du 27/01/2022

Dans le cadre de la Présidence française du Conseil de l’Union européenne (PFUE), l’Anses organise et participe à plusieurs évènements associant agences homologues, partenaires scientifiques et institutionnels. Médicaments vétérinaires, alimentation, substances chimiques… retrouvez les principaux rendez-vous prévus au premier semestre 2022.

Sur l’ensemble de ses missions, l’Anses est impliquée dans de nombreux travaux qui dépassent la seule échelle de la France. Elle participe aux travaux d’instances européennes et internationales, et dans certains cas y représente la France. Elle s’affirme année après année comme agence de référence pour évaluer les risques sanitaires, faire avancer les connaissances et contribuer aux réseaux qui surveillent l’alimentation, la santé animale et végétale. 

Dans le cadre de la PFUE, l’Anses organise ou contribue donc à plusieurs évènements et actions organisés par ses ministères de tutelle ou par ses partenaires. L’Agence apporte ses compétences à la construction des programmes des évènements ou en tant qu’intervenant. 

Substances chimiques 

15 mars 2022 – Conférence « Exposome chimique et santé publique : un défi scientifique à relever dans le cadre de la stratégie européenne « One Health » »  (organisée par l’EHESP et l’Université Rennes 1).

11-12 mai 2022 – Conférence « Produits chimiques : mieux protéger la santé et l’environnement » (organisée par le ministère de la Transition écologique).

Dans ce cadre, l’Anses apportera sa contribution par plusieurs interventions et notamment une communication sur le projet de « partenariat européen pour l’évaluation des risques liés aux substances chimiques » (PARC – Partnership for the assessment of risks from chemicals), est envisagée sous réserve de l’annonce officielle de son financement par la Commission européenne. Ce projet a été soumis par l’Anses et ses partenaires dans le cadre du programme-cadre de l’Union européenne pour la recherche et l’innovation « Horizon Europe » (2021-2027). 

2-3 juin 2022 – Séminaire « Quelles recherches pour répondre aux objectifs du « Pacte vert » européen sur la diminution de l’usage des pesticides ? » (organisé par l’Inrae).

Médicament vétérinaire

3-4 février 2022 – Réunion des chefs d’agence du médicament (HMA 1). Au sein de l’Anses, l’Agence nationale du médicament vétérinaire (ANMV) est l’autorité compétente en matière d’évaluation et d’autorisation des médicaments vétérinaires en France. A ce titre, elle participe avec l’Agence nationale de sécurité du médicament (ANSM) à l’accueil des directeurs d’agence du médicament des États membres, en médecine humaine et vétérinaire. La première réunion est organisée par l’ANSM en virtuel. 4-6 mai 2022 – Réunion des chefs d’agence du médicament (HMA 2). L’Anses-ANMV organise cette seconde réunion qui se déroulera à Saint Malo. 

29 mars 2022 – « Séminaire sur les médicaments vétérinaires à base de plantes ». Des travaux sur ce sujet sont en cours au sein de l’Anses-ANMV, qui est à l’initiative de ce séminaire. Ce sera l’occasion pour les experts scientifiques et les autorités réglementaires d’échanger sur les enjeux de la phytothérapie en médecine vétérinaire, et de sa prise en compte dans les processus réglementaires d’évaluation et d’autorisation. 

30 mai-1er juin 2022 – Réunion informelle du comité du médicament vétérinaire (CVMP – CMDv). L’Anses-ANMV organise aussi la réunion semestrielle des deux principaux organismes intervenant dans le processus d’autorisation des médicaments vétérinaires en Europe : le groupe de coordination des procédures de reconnaissance mutuelle et décentralisées – vétérinaire (CMDv) et le comité des médicaments à usage vétérinaire (CVMP), groupe d’experts auprès de l’Agence européenne des médicaments (EMA). Cette rencontre sera marquée par l’entrée en vigueur de la nouvelle réglementation sur le médicament vétérinaire à compter de janvier 2022.

Sécurité sanitaire des aliments

6-7 avril 2022 – Réunion du forum consultatif de l’Autorité européenne de sécurité des aliments (EFSA). L’Anses, qui représente la France au sein de cette instance, accueillera à ce titre la prochaine réunion du forum au travers duquel les États membres et l’EFSA unissent leurs efforts sur des enjeux d’évaluation des risques en Europe. 

Bien-être animal

13 juin 2022 – Colloque « Quelle recherche pour penser l’élevage de demain ? ». En tant qu’agence d’expertise en santé et bien-être animal, l’Anses a été sollicitée pour coordonner la conception de cet évènement porté par le ministère de l’Agriculture et de l’Alimentation. L’objectif est de réfléchir avec les experts européens aux besoins de recherche pour accompagner l’évolution des pratiques d’élevage.

Autres évènements avec contribution de l’Anses

7-8 mars 2022 – Conférence « Agir contre les cancers professionnels : pour une meilleure effectivité de la réglementation » (organisée par le ministère du Travail, de l’Emploi et de l’Insertion).

7 mars 2022 – Conférence ministérielle « Une seule santé » dédiée à l’antibiorésistance » (organisée par le ministère des Solidarités et de la Santé).

22 mars 2022 – Séminaire sur les plateformes épidémiosurveillance (organisé par le ministère de l’Agriculture et de l’Alimentation).

En raison de la pandémie de COVID-19, le calendrier et le format des événements sont susceptibles d’évoluer. 
 

En quoi consiste la présidence du conseil de l’Union européenne ?

Pour la première fois depuis 14 ans, la France prend la présidence du Conseil de l’Union européenne le 1er janvier 2022. Chaque État membre assure, par rotation, la présidence du Conseil de l’Union européenne pendant six mois. La présidence du Conseil organise et préside les réunions, élabore des compromis, rend des conclusions et veille à la cohérence et à la continuité du processus de décision. Elle veille à une bonne coopération entre tous les États membres. 

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